Michel Jeannin

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: JEANNIN (Michel)
Objet:
de
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Besançon
date_debut="2018-08-05"
JORFTEXT000036763415(source JORF)
renouvellement
04 Avril 201804/04/2018
De: Michel Jeannin
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Besançon, les mandats de
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Besançon
date_debut="2015-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Besançon, les mandats de"
president
JORFTEXT000031014547(source JORF)
renouvellement
13 Août 201513/08/2015
De: Michel Jeannin
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Besançon les mandats de
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Besançon
date_debut="2012-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Besançon les mandats de"
president
JORFTEXT000026269875(source JORF)
renouvellement
08 Août 201208/08/2012
De: Michel Jeannin
installé
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Lons-le-Saunier
juge de proximité le
18 janvier 2010
dans la juridiction de proximité de Dole
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000023589477(source JORF)
nomination
16 Février 201116/02/2011
De: Michel JEANNIN
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur adjoint du travail, affecté à la direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi de Franche-Comté
Groupe:
Direction du travail, affecté à la direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi de Franche-Comté
date_debut="2011-01-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000022779123(source JORF)
radiation
02 Septembre 201002/09/2010
De: Michel JEANNIN
juge de proximité dans la juridiction de proximité de Louhans
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Juridiction de proximité de Dole
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
JORFTEXT000021014713(source JORF)
nomination
03 Septembre 200903/09/2009
De: Michel Jeannin
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Besançon
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Besançon
date_debut="2009-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Besançon"
president
JORFTEXT000020876588(source JORF)
renouvellement
21 Juillet 200921/07/2009
De: Jeannin (Michel, Jean)
président cantonal du Souvenir français ; 48 ans d'activités professionnelles, associatives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000465675(source JORF)
nomination
08 Mai 200708/05/2007
De: Michel Jeannin
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Besançon
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Besançon
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Besançon"
president
JORFTEXT000000241394(source JORF)
renouvellement
17 Août 200617/08/2006
De: Jeannin (Michel, Georges)
adjudant-chef, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000457991(source JORF)
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Jeannin (Michel)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de police établi
au titre de l'année 1993 les inspecteurs principaux de police
Liste principale
JORFTEXT000000630107(source JORF)
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Michel Jeannin
général de brigade de gendarmerie à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Juridiction de proximité de Louhans
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000617065(source JORF)
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Michel Jeannin
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Juridiction de proximité de Louhans
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000617065(source JORF)
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Michel Jeannin
Objet:
présidents des formations de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Besançon
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Besançon
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Besançon"
president
JORFTEXT000000245392(source JORF)
nomination
27 Août 200327/08/2003
De: Jeannin (Michel, Yves, Marc)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire colonel
Les commissaires lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2001-07-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000589957(source JORF)
nomination
13 Juillet 200113/07/2001
De: Jeannin (Michel, Yves, Marc)
commissaire lieutenant-colonel, commissariat de l'armée de terre ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000405313(source JORF)
nomination
24 Juin 200124/06/2001
De: Jeannin (Michel, Yves, Marc)
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Commissariat de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire colonel
Les commissaires lieutenants-colonels
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
Armée de terre
armee_grade="Commissaire colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000586619(source JORF)
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Jeannin (Michel, Henri, Ange)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2000-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000765760(source JORF)
admission
06 Septembre 200006/09/2000
De: Jeannin (Michel, Henri, Ange)
général de brigade. Chevalier du 13 juillet 1991
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-07-13"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000386627(source JORF)
promotion
09 Juillet 200009/07/2000
De: Jeannin (Michel, Henri, Ange)
Colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1998-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000570343(source JORF)
promotion
15 Avril 199815/04/1998
De: Jeannin (Michel, Henri, Ange)
colonel. Chevalier du 12 avril 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-04-12"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000373154(source JORF)
promotion
09 Novembre 199509/11/1995
De: Jeannin (Michel, Yves, Marc)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Commissariat de l'armée de terre
Au grade de commissaire lieutenant-colonel
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
Armée de terre
date_debut="1991-01-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000709032(source JORF)
nomination
01 Février 199101/02/1991
De: Jeannin (Michel)
4e échelon provisoire
Objet:
inspecteurs principaux de la formation professionnelle
au titre de l'année 1986, dans les conditions suivantes
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="1989-09-11"
JORFTEXT000000707302(source JORF)
nomination
03 Février 199003/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.